Mentions légales

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Propriétaire du site

OFFICE DE TOURISME TERRE VALSERINE

Siège social

Communauté de Communes du Pays Bellegardien

35 rue de la poste, Châtillon-en-Michaille, 01200 Valserhône

Bureau d'accueil

Responsable légal : le président de l’Office de Tourisme, Jean-Pierre Fillion

71 rue de la République, Bellegarde-sur-Valserine, 01200 Valserhône

E-mail: info//@//terrevalserine.fr

Tél. : +33 (0)4 50 48 48 68

SIRET : 20006619900023

Code APE : 7990Z

Directeur de publication : la directrice de l’Office de Tourisme, Fabienne Richard

Statut juridique

Régie dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière. Affilié à la Fédération Nationale des Offices de Tourisme.

Immatriculé au registre des opérateurs de voyage et de séjour sous le numéro IM001170005.

Garantie Financière apportée par : Groupama Assurance, dont le siège social est sis 8-10 rue d’Astorg à Paris (75008).

Assurance de responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de SMACL Assurances, sis 141 avenue Salvador Allende à Niort (79031).

Conception et création du site

ADaKa SAS au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg en Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : contact//@//adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02

Charte graphique

RÉSONANCE PUBLIQUE

Site web : www.resonance-publique.fr 

Contenus du site

Rédaction : L’équipe de l’Office de Tourisme Terre Valserine et données issues de la plateforme collaborative Apidae (Scic SA Apidae Tourisme)

L’Office de Tourisme Terre Valserine propose sur son site de l’information touristique sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien et de ses partenaires touristique sur les territoires voisins ; dans le but d’aider les utilisateurs à préparer leur séjour.


Malgré toute l’attention portée au choix et à la présentation de l’offre touristique, l’Office de Tourisme Terre Valserine ne peut en aucun cas être tenu responsable d’un manquement du partenaire touristique à ses obligations vis-à-vis du client.

Hébergement

C’PRO
53 avenue des Langories – Plateau de Lautagne, 26000 Valence
04 75 78 14 14
RCS Romans B 430 355 495

Vie privée

L’Office de Tourisme Terre Valserine s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

Informations personnelles

L’Office de Tourisme Terre Valserine assure la sécurité de vos données transmises par vos soins, mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.

 

L’Office de Tourisme Terre Valserine s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) en date du 25 mai 2018 et à la loi Informatique et Libertés.

 

Conformément à la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

Droits d'auteur

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de l’Office de Tourisme Terre Valserine.

 

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de l’Office de Tourisme Terre Valserine.

 

En cas de non-respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.

Crédits photos

©Office de Tourisme Terre Valserine

©Daniel Gillet – OT Terre Valserine

©Arcom Design – OT Terre Valserine

©Moysan – OT Terre Valserine

©Thomas Carrage – OT Terre Valserine

©Mathias Spadigliero – OT Terre Valserine

Et partenaires de l’Office de Tourisme.

Liens hypertextes

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de l’Office de Tourisme Terre Valserine. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilité de l’Office de Tourisme Terre Valserine.

 

L’Office de Tourisme Terre Valserine se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.

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